Notice descriptive
Textes de base, fonctionnement.
Cote : 2002 56 843
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales. > Règlement. > Commission paritaire.
Date : 1949-1980
Importance matérielle : 0.094 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/460879.1119464
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