Notice descriptive

Fonctionnement, frais de déplacement, frais de fonctionnement. Affaire BIdaut c/COGEMA.

Cote : 2002 56 840

Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales. > Règlement. > CNP - Spéciale ingénieurs.

Date : 1978

Importance matérielle : 0.088 ml

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/460876.1119460