Cote : 93 AS 9
Ancienne cote : 93 AS 3
Contexte : Mutuelle de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). > Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF). > Circulaires.
Présentation du contenu : - Dossier 1. Mutuelle de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Statuts et règlements intérieurs, 1953-1963. Correspondance avec les sections, 1948-1963. Législation sur les accidents du travail, 1944-1966. Impôts...

- Dossier 1. Mutuelle de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Statuts et règlements intérieurs, 1953-1963. Correspondance avec les sections, 1948-1963. Législation sur les accidents du travail, 1944-1966. Impôts de la société et des adhérents, 1965. Préfecture, mérite social, 1962-1963.
- Dossier 2. Mutuelle de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Assemblées générales 1955-1972. Modifications statutaires, 1970-1971.
- Dossier 3. Mutuelle de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Historique de la Mutuelle, notes aux sections, circulaires, Sécurité sociale des fonctionnaires... 1953-1962.

Date : 1980-1981
Importance matérielle : 0.11 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/412103.1136416