Notice descriptive

Parlement européen, pollution du Rhin, pollution atmosphérique, grandes installations de combustion.

Cote : 98 AS 311

Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS. > Environnement, commission environnement. > Commissions environnement.

Présentation du contenu :

1) Documents de séance, notes sur la pollution du Rhin, 15 décembre 1976 au 8 avril 1981.

2) Documents de séance, notes sur le Parlement Européen, 23 avril 1982 au 7 novembre 1984.

3) Notes, correspondance, comptes rendus de réunions sur la...

Date : 15 décembre 1976-1986

Importance matérielle : 0.11 ml

Modalités d'accès :

article communicable sur autorisation

Identifiant ARK : ark:/60879/411500.1093718