Notice descriptive

1) Commission des transports : Groupe de travail " Transports Internationaux ".

• Demande de cotisation de transport, 21 juin 1974 au 25 octobre 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN (ordre du jour, notes, compte rendu), 13 décembre 1978.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN (ordre du jour, notes, compte rendu), 1er mars 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN (ordre du jour, notes, compte rendu), 3 mai 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, procès-verbal, liste des participants, notes), 5 juillet 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, liste des participants, demande de cotation des transports, notes), 27 septembre 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, liste des participants, demande de cotation des transports, notes), 22 novembre 1979.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, demande de cotation des transports, compte rendu), 5 juin 1980.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mrs BAUCHERE, ROBIN et GELLEE (liste des participants, compte rendu), 9 juillet 1980.
• Réunion de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, liste des participants), 2 octobre 1980.
• Réunion de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (liste des participants, compte rendu), 4 décembre 1980.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN (ordre du jour, liste des participants, compte rendu), 4 mars 1981.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF. Audition de Mr Auguste BUDRY, président de la Fédération Française des Commissionnaires et auxiliaires de transport concernant le Livre Blanc sous le titre " Transport et distribution internationale des marchandises ", 24 avril 1981.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN (ordre du jour, projet, compte rendu), 4 juin 1981.
• Documents sur les transports internationaux et gestion de l'entreprise. Demande de cotation de transport, 17 novembre 1981.
• Réunion du groupe de travail, au CNPF, sous la présidence de Mr ANCELIN. (ordre du jour, compte rendu), 24 novembre 1981.

2) Transports maritimes : Chambre de Commerce Extérieur.

• Commission Française des usagers des Transports Réunions du 16 novembre 1972, 20 novembre 1972, 8 décembre 1972 (procès verbal, rapport, notes).
• Comité directeur : 8ème session. Document sur la réorganisation du groupe " transport " de la C. C. I. Conseil des présidents de l'U. N. I. C. E. Réunion du 20 juin 1977.
• Commission des transports par mer : document sur l'évolution en matière de réglementation du transport aérien. Réunion du 5 octobre 1977.
• Commission des transports par mer : liste des délégués. Réunion du 14 février 1979.
• Commission des transports de surface : Projet de programme, notes. Réunion du 11 mai 1979.
• Commission des transports par mer : résumé du rapport sur la 5ème session de la Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (C.N.U.C.E.D) par Mr C.W. REES. Procès verbal de la réunion du 19 septembre 1979.
• Commission sur les questions d'assurance : rapport de la C.N.U.C.E.D sur les assurances maritimes. Réunion du 14 novembre 1979.
• Commission des transports de surface (liste des délégués, compte rendu, conclusions) sur la réunion du 16 novembre 1979.
• International Marine Frand. Rapport par Mr Chistopher W REES. (en anglais), mars 1980.
• Commission des transports par mer : ordre du jour, liste des délégués, projet de déclaration, compte rendu. Réunion du 15 avril 1980.
• Commission des transports de surface : ordre du jour, liste des délégués, notes, compte rendu, communiqué de presse. Réunion du 25 avril 1980.
• Commission des transports par mer : ordre du jour de la 9ème session de la commission des transports maritimes de la C.N.U.C.E.D., 1er au 12 septembre 1980.
• Commission des transports par mer : ordre du jour, liste des délégués, notes, compte rendu. Réunion du 8 octobre 1980, 9 octobre 1980, 4 novembre 1980.
• Commission des transports par mer : notes sur la création d'un bureau maritime international de la C.C.I., 2 novembre 1980.
• Groupe de travail Ad HOC sur la baraterie, le détournement illicite de navires, leurs cargaisons et les autres formes de fraude maritime. Réunion à Paris les 24 et 25 novembre 1980.
• Commission de politique commerciale internationale et de questions relatives au commerce. Projet de déclaration sur la libéralisation des échanges de services, 6 février 1981.
• Commission des transports par mer : ordre du jour, liste des délégués, notes, compte rendu. Réunion du 19 février 1981.
• Commission des transports par mer : notes, documentation en anglais, 17 mars 1981.
• Commission des transports de surface : ordre du jour, liste des délégués, notes, compte rendu. Réunion du 5 mai 1981.
• Conseil de la politique des transports : enquête auprès des comités nationaux, 12 octobre 1982.

3) Commission Internationale : groupe " Service liés au commerce extérieur ".

• Compte rendu de la réunion du 30 septembre 1982.
• Compte rendu de la réunion du 16 décembre 1982.
• Ordre du jour de la réunion du 24 février 1983.
• Ordre du jour, compte rendu de la réunion du 26 mai 1983.
• Ordre du jour, compte rendu de la réunion du 27 octobre 1983.
• Compte rendu de la réunion du 15 décembre 1983.
• Compte rendu de la réunion du 18 mai 1984.
• Compte rendu de la réunion du 4 juin 1984.
• Exposé de Mr L. HISLAINE, compte rendu de la réunion du 25 octobre 1984.
• Compte rendu de la réunion du 21 mars 1985.
• Compte rendu de la réunion du 21 octobre 1985.
• Compte rendu de la réunion du 2 juin 1986.

4) Problèmes de structure :

• Commission des transports :
• Rapport sur le transport et commerce extérieur, 8-9 octobre 1974 à Lille.
• Procès verbal du 12 mars 1975.
• Commission Économique : rapport sur l'achèvement de la mise en place de la Commission Internationale, 14 octobre 1982.

5) Correspondance diverse : août 1977 à septembre 1977.

6) Notes diverses : juillet 1982 à novembre 1986.

7) Documentation, presse 1977 à 1985.