Cote : 72 AS 2026
Ancienne cote : 34 W 32, 34 W 33
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Questions sociales internationales.
Présentation du contenu : 34 W 32. Bureau international du Travail. 7ème session de la conférence internationale du travail :
- Correspondance Union des Industries et métiers de la métallurgie ; délégué patronal français ; secrétaire général de l'Organisation...

34 W 32. Bureau international du Travail. 7ème session de la conférence internationale du travail :
- Correspondance Union des Industries et métiers de la métallurgie ; délégué patronal français ; secrétaire général de l'Organisation internationale des employeurs industriels etc., et notes concernant les questions mises à l'ordre du jour, (accidents du travail, vacances des ouvriers, etc.), 1923-1925.
- Documents du Bureau international du Travail ; questions à l'ordre du jour étudiées par les sessions du conseil d'administration du Bureau international du Travail, rapports du directeur, 1925.
- L'égalité de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents de travail ; notes C.G.P.F, réponses des industriels et autres établissements, à cette question, 1923-1924 ; procès-verbal du comité ad.hoc et rapport, 1925.
- Documentation de la CIT, conventions entre États concernant les accidents du travail ; réponses au questionnaire du Bureau international du Travail.
- Comité du travail de nuit dans les boulangeries (conférence international du travail, procès-verbal, mai 1925, texte).
34 W 33. 7ème conférence :
- Réparations des accidents du travail et des maladies professionnelles.
- Enquête documentaire de l'Organisation internationale des employeurs industriels sur la réparation des accidents ; réponse française ; dossiers par question comportant notes et observations (GGPF notamment).
- Rapports de l'Organisation internationale des employeurs industriels : notes et observations des organisations patronales.
- Documents de l'Organisation internationale des employeurs industriels : projets de conventions ; procès-verbaux de réunions de la commission de la réparation des accidents du travail ; rapport, mai 1925.

Date : 1923-1925
Importance matérielle : 0.2 ml
Modalités d'accès : article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/410337.1621823