Réunions : ordre du jour, comptes-rendus pièces annexes, correspondance, novembre 1959-1961. - Constitution de la Commission des D.O.M. reprenant les activités de la précédente, notes, correspondance, liste des membres, procès-verbaux de...

Réunions : ordre du jour, comptes-rendus pièces annexes, correspondance, novembre 1959-1961. - Constitution de la Commission des D.O.M. reprenant les activités de la précédente, notes, correspondance, liste des membres, procès-verbaux de l'Assemblée constitutive, 13 mars 1964. Réunions de la Commission, 1964. Réunions des sections «Antilles-Guyane» et «Réunion», 1964 mars et juin 1972. Procès-verbaux, convocation, compte-rendu. Correspondance dont lettres envoyées à G. Pompidou, 1er Ministre et Jacquinot, Ministre chargé des DOM et TOM, mai 1964 et réponse de celui-ci, notes.
