Notice descriptive
Janvier 1921 - 25 octobre 1933.
Cote : 52 AS 6
Contexte : Comité central des armateurs de France (CCAF). > Premier versement (1983). > Correspondance échangée avec l'administration. > Ministère des Finances (direction générale des douanes).
Présentation du contenu :
À noter. À partir de janvier 1926, le dossier concerne également la direction générale des contributions indirectes et la direction générale du service d'exploitation industrielle des tabacs S.E.I.T.A.).
Date : janvier 1921-25 octobre 1933
Importance matérielle : 0.15 ml
Modalités d'accès :
article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/407525.1092431
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des armateurs de France (CCAF).Le formulaire de recherche :
