Notice descriptive

Comité des houillères : documents divers, salaires et indemnités, 1917-1944

Projets de conventions collectives, 1936

Absentéisme, recrutement de main d'oeuvre étrangère, emplois réservés, 1917-1942

Convention de Washington, 1925

Assistance et questions sociales, 1910-1939

Nourrissons, mortalité infantile, 1905-1913

Durée du travail, transmission d'information du BIT, 1922

Statistiques d'importations (1919-1945), de production (1922), consommation de charbon par les mines (1919), personnel arrêté, déporté ou exécuté sous l'occupation (1945)

Organisation du marché, vente et répartition des combustibles, 1915-1942

Ruhr et producteurs allemands, 1927, 1934-1935

Commission des mines (1913), Comité scientifique des pétroles et des combustibles liquides, Office national des combustibles liquides (1925-1927), Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides (1940-1946), Chambre syndicale des mines métalliques (1909), Conférence mondiale de l'Energie (1928)

Impositions et taxes sur les mines. Concessionnaires de mines, 1921-1930

Notes et consultations relatives à la juridiction compétente quant à l'expulsion d'un ouvrier mineur, l'usine électrique d'Ahun, les locaux de la Cie de Commentry-Fouchambault-Decazeville et de la Cie de Joudreville, le statut d'un représentant d'une mine vis-à-vis de la patente, l'art. 4 de la loi du 8 avril 1910, l'assujettissement des fours à coke à la redevance professionnelle la redevance servie aux actionnaires des mines d'Allié, la taxation de paiement des coupons, la société de Sennelle-Maubeuge, le régime des livraisons de charbon allemand de "réparations", la société d'achats en commun de Brai.

Ecoles des mines, 1917-1928

Note sur les projets Viviani et Millerand

Exposé de M. Cuvelette à la réunion mixte d'experts du charbon convoquée par la S.D.N. (20 octobre 1929).