Notice descriptive
Répartition des actions des compagnies houillères ; Charges fiscales des Compagnies houillères ; Impôts payés par les Compagnies.
Cote : 40 AS 216
Contexte : Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides). > Suppléments. > 2ème supplément (versé en 1981). > Dossiers généraux.
Présentation du contenu : 
Répartition des actions des compagnies houillères (réponses à une enquête du Comité) et conséquence de la division des actions opérée par certaines d'entre elles, 1909-1919
Charges fiscales des Compagnies houillères.
Impôts généraux et impôts...
Date : 1898-1919
Importance matérielle : 0.08 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/407364.1173067
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).Le formulaire de recherche :
