Notice descriptive
Hygiène et sécurité des travailleurs.
Cote : 40 AS 214
Contexte : Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides). > Suppléments. > 2ème supplément (versé en 1981). > Dossiers généraux.
Présentation du contenu :
Textes législatifs et modifications. Extension aux mineurs des lois de 1893 et 1903. Subvention à la Commission centrale d'hygiène dans les mines du ministère des Travaux publics (1908-1910).
Date : 1882-1912
Importance matérielle : 0.08 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/407362.1173065
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).Le formulaire de recherche :
