Cote : 40 AS 31
Contexte : Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides). > Questions commerciales. > Transports.
Présentation du contenu : Dossier I :
- Coordination des transports rails et routes. Textes dans le J. O. : décrets des 13 juillet 1935, 12 octobre 1938 et 4 janvier 1939.
- Coordination des transports par voies ferrées et par eau. 1934-1936 - Textes du J. O. concernant...

Dossier I :
- Coordination des transports rails et routes. Textes dans le J. O. : décrets des 13 juillet 1935, 12 octobre 1938 et 4 janvier 1939.
- Coordination des transports par voies ferrées et par eau. 1934-1936 - Textes du J. O. concernant cette coordination et le régime de la navigation, conclusions Laroque au Conseil national économique (14 mai 1934), décrets, lois, règlements d'administration publique, arrêté ministériel (15 mai 1934, 5 octobre 1935, 18 juillet 1936).
- Etudes statistiques du ministère des travaux publics (mai 1936) courbes concernant le nombre de tonnes-km transportées par voies ferrées et par eau en France de 1909 à 1913 et 1919 à 1934. Etudes et correspondance 1929-1936.
Navigation intérieure.
Dossier II - Amélioration de la rotation du matériel de navigation : études, projets d'organisation de l'affrètement et voyage (7-8 juin 1933) du ministre des travaux publics accompagné de P. Parent sur les canaux du Nord. 1928 juillet 1933.
Dossier III :
- Organisation de l'affrètement (septembre 1933, novembre 1934) : rapports, projets, correspondance. Dotation des grands travaux contre le chômage (26 juillet 1934), travaux exécutés ou en cours le 31 mars 1936.
- Bulletin d'information : le trafic des voies navigables en 1936.
Navigation maritime.
Dossier IV :
- Importation charbonnière par mer en 1927
- Rapport de l'association des grands ports français (7 novembre 1928) : le port de Rotterdam, le mouvement gréviste des ports français. Réflexions sur les statistiques de la marine marchande française pour 1934.

Date : 1928-1939
Importance matérielle : 0.131 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/407189.1172855