B01. Projets pour l'établissement d'une banque à Constantinople : notes sur la Turquie, procès-verbal de la réunion du 22 février 1856 au Crédit Mobilier, les fondateurs, instructions remises aux négociateurs (mai 1856), projets divers en...
B01. Projets pour l'établissement d'une banque à Constantinople : notes sur la Turquie, procès-verbal de la réunion du 22 février 1856 au Crédit Mobilier, les fondateurs, instructions remises aux négociateurs (mai 1856), projets divers en 1862-1863 (1856-1863).
B02. Constitution de la Banque Impériale Ottomane (BIO) : copies de l'acte de constitution (16 novembre 1862) et du traité relatif à la concession (4 février 1863), statuts du 5 mars 1863 (1862-1863).
B03. Révision des statuts et avance de Ltqs 1.800.000 en compte courant : documents, copie de la convention du 11 mars 1869, notes relatives à l'interprétation des statuts, révision des articles 14 et 16 (1865-1869).
B04. Acte de concession nouveau : copie des conventions [Les conventions de 1886 à 1911 ont pour objet principal le compte courant du Trésor et précisent le rôle de la banque comme trésorier payeur de l'Empire. Les dossiers relatifs se trouvent classés à SERVICE DE TRESORERIE - COMPTE COURANT DU TRESOR.] avec S.E. Sadiq Pacha du 18 mai, 28 décembre 1874 et 17 février 1875, minutes et correspondance, règlement d'exécution (1875), publication concession nouvelle (1874-1875).
B04 bis. Convention BIO et Banque Austro-Ottomane - conseil autrichien de la BIO : accords du 6 juin 1874, notes, minutes et dépêches, démarche de M. Blum (Directeur du Credit Anstalt) en 1910-1911 en vue d'une reprise éventuelle des accords de 1874 (1874-1911).
