Notice descriptive

Banque ottomane, comité de Paris (et filiales ou participations) : entrée 207 AQ.
- Fondation de la Banque Impériale Ottomane.

Statuts et conventions.

Cote : 207 AQ 1 à 5

Contexte : Banque ottomane, comité de Paris (et filiales ou participations) : entrée 207 AQ. > Fondation de la Banque Impériale Ottomane.

Date : 1856-1953

Importance matérielle : 0.62 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1405114

Sous-Notice(s)

B01. Projets pour l'établissement d'une banque à Constantinople ; B02. Constitution de la Banque Impériale Ottomane (BIO) ; B03....
B01. Projets pour l'établissement d'une banque à Constantinople ; B02. Constitution de la Banque Impériale Ottomane (BIO) ; B03. Révision des statuts et avance de Ltqs 1.800.000 en compte courant ; B04. Acte de concession nouveau ; B04 bis. Convention BIO et Banque Austro-Ottomane.
B05. Modifications à l'acte de concession de la BIO réclamées par David Bey ; B06. Renouvellement de la concession de la BIO.
B07. Modifications des statuts ; B08. Les statuts de 1933 ; B09. Renouvellement de la convention.
B010. Renouvellement de la convention ; B011. Convention du 7 avril 1950.
B012. Historique, rapports sur le rôle de la banque et divers ; B013. Documents divers antérieurs à 1913 ; B014. Collection des statuts...
B012. Historique, rapports sur le rôle de la banque et divers ; B013. Documents divers antérieurs à 1913 ; B014. Collection des statuts et conventions [La dernière convention du 11 juin 1952, bien qu'arrivée à échéance le 1er mars 1975, reste le cadre juridique de la Banque Ottomane. Les dossiers relatifs à cette convention sont conservés par la Banque Ottomane.] de la BO de 1863 à 1953 ; B014 bis. Étude d'un transfert éventuel de siège.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Banque ottomane, comité de Paris (et filiales ou participations) : entrée 207 AQ.

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