Notice descriptive
Chaumont (Haute-Marne).
Cote : 2002 26 90
Numéro de dossier : 1
Contexte : Pièces isolées sur support papier. > Collections et ensembles thématiques.
Présentation du contenu :
Photocopie du règlement intérieur à Chaumont.
Date : juin 1830
Présentation du producteur :
Chaumont, commune où a été rédigé le règlement intérieur décrit ci-dessous, est située dans le département de la Haute-Marne.
Description matérielle : 1 dossier.
Importance matérielle : 0.127 ml
Modalités d'acquisition :
Don de Georges Fleubayse en 1993.
Modalités d'accès :
Communicabilité : libre (délais du Code du patrimoine échus).
Identifiant ARK : ark:/60879/370041.1083175