Notice descriptive
Sociétés populaires.
Cote : 2002 26 115
Contexte : Pièces isolées sur support papier. > Documentation et manuscrits.
Présentation du contenu :
Rapport sur les sociétés populaires par M. Le Chapelier fait au nom de l’ancien comité de constitution.
Date : 1791
Présentation du producteur :
Description matérielle : Paris, Imprimerie nationale, in-8, 12 pages déreliées, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale constituante. 12 pages déreliées estampillées.
Importance matérielle : 0.123 ml
Modalités d'acquisition :
Achat en mars 2011 à la Librairie historique Clavreuil-Teissèdre à Paris - propriété de l'État.
Modalités d'accès :
Communicabilité : libre (délais du Code du patrimoine échus).
Identifiant ARK : ark:/60879/368590.1083256