Notice descriptive
Cotisations sociales.
Cote : 2009 15 83
Contexte : Fédération sportive de gymnastique du travail (FSGT). > Vie de l'association. > Organisation interne et personnel. > Personnel.
Présentation du contenu :
Déclarations annuelles des salaires, bordereaux récapitulatifs ; litiges : jugement.
Date : 1979-1986
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/333049.1043767
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Fédération sportive de gymnastique du travail (FSGT).Le formulaire de recherche :
