Notice descriptive

Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

Société du quartier Marbeuf.

Cote : 2003 40 616 à 657

Contexte : Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

Présentation du contenu :

« Relèvement et assainissement du quartier Marbeuf, Paris 9ème », « Expropriation pour cause d'utilité publique ».

Date : 1881-1912

Importance matérielle : 16.02 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/2238743

Sous-Notice(s)

Expropriation (1882, 1882-1883) ; correspondance avec les sociétés et les groupes d'actionnaires (1882-1896).
Conventions de 1883 et autres pièces, mutations des actions, rachats de titres ; résidus de pièces de caisses, contributions et...
Conventions de 1883 et autres pièces, mutations des actions, rachats de titres ; résidus de pièces de caisses, contributions et impositions (1883-1886) ; quartier Marbeuf en liquidation (1902-1912).
Quartier Marbeuf en liquidation (1908-1912) ; balances et situations financières (1882-1892) ; affiches, articles de presse...
Quartier Marbeuf en liquidation (1908-1912) ; balances et situations financières (1882-1892) ; affiches, articles de presse (1882-1886) ; pièces de caisse (1882-1886).
Quartier Marbeuf, expropriation ; statuts de la société ; assemblées générales (1881-1886) ; modèle de contrat de bail (1883) ; rapports...
Quartier Marbeuf, expropriation ; statuts de la société ; assemblées générales (1881-1886) ; modèle de contrat de bail (1883) ; rapports de l'administrateur délégué liquidateur de la société (1896-1904) ; procès-verbaux notariés des assemblées générales de la société (1883-1909).
Correspondance diverse, notamment avec la ville de Paris (1881-1907) ; frais de viabilité (1887-1893) ; état des paiements effectués par...
Correspondance diverse, notamment avec la ville de Paris (1881-1907) ; frais de viabilité (1887-1893) ; état des paiements effectués par la ville de Paris (1894) ; dossiers de procédure et expertise (1885-1888) ; actes de vente par la société (1884-1885) ; acte notarié de vente par la liquidation de la Société du quartier Marbeuf et la Société générale immobilière (1906) ; baux (1883-1885) ; emprunts auprès du Crédit foncier et de la Compagnie foncière de France (1882-1884).
Correspondance et jugements relatifs aux emprunts (1882-1887) ; registre des assemblées générales (1881-1909) ; minutes des...
Correspondance et jugements relatifs aux emprunts (1882-1887) ; registre des assemblées générales (1881-1909) ; minutes des procès-verbaux des séances du Comité de liquidation de la société (délibérations notariées) (1886-1901) ; correspondance afférente (1886-1908) ; registre des délibérations du conseil d'administration, correspondance et notes afférentes (1881-1906) ; registre des feuilles de présence du conseil d'administration (1881-1892) ; plan du quartier Marbeuf, « Création de voies nouvelles » (1883).
Affaire des terrains de la cure de Saint-Pierre de Chaillot (1884-1890) ; impôts, dégrèvements (1882-1884) ; souches de titres.
Actions de capital au porteur (1/3).
Actions de capital au porteur (2/3).
Actions de capital au porteur (3/3).
Assemblées générales des actionnaires, comptabilité (1883-1885) ; minutes et correspondances diverses (1882-1885).
Minutes et correspondances diverses (1886) ; quartier Marbeuf en liquidation (1886-1895 et 1910-1911) ; pièces diverses, dont plans...
Minutes et correspondances diverses (1886) ; quartier Marbeuf en liquidation (1886-1895 et 1910-1911) ; pièces diverses, dont plans (1883-1885).
Pièces diverses (1882-1912) ; pièces de comptabilité (1881-1909).
Pièces de comptabilité (1882-1888) ; souches de titres.
Souches de titres.
Souches de titres ; titres de caisse (1881-1884).
Titres de caisse (1884-1885) ; souches de titres.
Actions de capital au porteur (dont Société générale immobilière).
Actions de capital au porteur (Société générale immobilière et Société immobilière de Paris).
Actions de capital au porteur (Société immobilière de Paris).
Actions de capital au porteur (Société immobilière de Paris) ; titres (parts de fondateur).
Pièces diverses.
Titres (parts de fondateur) ; actions de capital au porteur (Société générale immobilière).
Actions de capital au porteur (Société générale immobilière et Société des immeubles de France).
« Copies de lettres » [4 livres] ; « Oppositions et significations » [1 livre].
« Balances » [4 livres].
« Situations » [3 livres].
« Livres d'inventaires » [2 livres].
« Livres de caisse » [2 livres].
« Enregistrement de la correspondance » [1 livre].
« Journal n°1 » [1 livre].
« Journal n°2 » [1 livre].
« Journal n°3 » [1 livre].
« Grand-livre n°1 » [1 livre].
« Grand-livre n°2 » [1 livre].
« Grand-livre n°3 » [1 livre].
« Grand-livre n°4 » [1 livre].
« Comptes courants des 1er et 2ème groupe réunis » [1 livre].
« Comptes courants du 3ème groupe » [1 livre].
« Comptes courants du 4ème groupe » [1 livre].
« Répertoire des comptes courants des lots de terrains » [1 livre].
Plans.

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

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