Notice descriptive

Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

Commissions et comités.

Cote : 2003 40 464 à 480

Contexte : Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

Présentation du contenu :

Procès-verbaux.

Date : 1852-1946

Importance matérielle : 6.8 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/2238571

Sous-Notice(s)

Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre...
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre très majoritairement commission des finances, et parfois commission des provisions, des emprunts, ou des affaires égyptiennes.] (1878-1879, 1883-1892, 1893-1899, 1897, 1900-1904) [5 livres].
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre...
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre très majoritairement commission des finances, et parfois commission des provisions, des emprunts, ou des affaires égyptiennes.] (1905-1911, 1911-1915, 1915-1919, 1919-1923) [4 livres].
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre...
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre très majoritairement commission des finances, et parfois commission des provisions, des emprunts, ou des affaires égyptiennes.] (1923-1926, 1927-1930, 1930-1935, 1935-1940) [4 livres].
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre...
Commissions diverses [Les procès-verbaux des commissions diverses sont sous forme de livres. Par commissions diverses, il faut entendre très majoritairement commission des finances, et parfois commission des provisions, des emprunts, ou des affaires égyptiennes. ], 1940 à 1946 [2 livres] ; société de secours mutuels des employés et agents du Crédit foncier (1912-1924) ; commissions du budget (1890 à 1944) [3 livres].
Commissions des prêts, 1853 à 1861 [4 livres] ; commissions des prêts aux colonies (1929-1934) ; commission chargée de suivre la...
Commissions des prêts, 1853 à 1861 [4 livres] ; commissions des prêts aux colonies (1929-1934) ; commission chargée de suivre la liquidation du Crédit agricole [2 livres] ((1877-1880).
Comité d'actionnaires (1852-1853) ; commission des finances (1854) ; comité du Crédit foncier (1853-1854) ; comité permanent (1876).
Comité permanent (1877) ; commission de liquidation du Crédit agricole (1877-1879) ; commission des dépenses (1878) ; commission des...
Comité permanent (1877) ; commission de liquidation du Crédit agricole (1877-1879) ; commission des dépenses (1878) ; commission des affaires égyptiennes (1878).
Commission des finances (1878) ; commission des bâtiments (1879) ; comité permanent (1879).
Comité permanent (1880) ; commission des finances (1881) ; comité permanent (1882).
Comité permanent (1883) ; commission des finances (1884-1889).
Commission des finances.

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