Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
    - Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques).
      - Comité interministériel consultatifs des services sociaux des administrations de l'État (CISS).

Constitution et composition ; réunions.

Cote : 1998 11 12FP7

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > Comité interministériel consultatifs des services sociaux des administrations de l'État (CISS).

Présentation du contenu :

Constitution et composition : texte constitutif et composition (septembre 1986), correspondance (1986-1988).

Réunions (classement chronologique) : procès-verbaux et projets de procès-verbaux, ordres du jour, convocations, circulaires, notes...

Date : 1986-1988

Importance matérielle : 0.12 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223847.2084206

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.

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