Notice descriptive
Cote : 1998 11 6FP1 à 6FP32, 12FP1 à 12FP9
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
Date : 1947-1995
Importance matérielle : 5.11 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2084163
Sous-Notice(s)
- Audiences avec le Président de la République et les ministres.
- Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État.
- Généralités sur les comités techniques paritaires et les commissions administratives paritaires.
- Comités techniques paritaires.
- Comité interministériel consultatifs des services sociaux des administrations de l'État (CISS).
- IRCANTEC.