Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
    - Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques).
      - IRCANTEC.

Divers.

Cote : 1998 11 12FP6

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > IRCANTEC.

Présentation du contenu :

Modification des statuts : projets, propositions de modifications d'articles des statuts, correspondance, comptes rendus et notes de synthèse de conseils d'administration, bulletins d'informations (1985).

Commission de recours gracieux : comptes...

Date : 1974-1988

Importance matérielle : 0.12 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223846.2084216

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.

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