Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
    - Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques).
      - Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État.
        Commissions.
        Commission de la formation professionnelle continue.

Accord-cadre du 29 juin 1989 sur la formation continue dans la fonction publique de l'État.

Cote : 1998 11 6FP22

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État. > Commissions. > Commission de la formation professionnelle continue.

Présentation du contenu :

Négociations : projet d'accord-cadre, document d'orientation en vue des négociations, correspondance, circulaires, extraits de Fen-Hebdo, bulletins de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilées (CFDT) et de la Fédération...

Date : 1989-1992

Importance matérielle : 0.112 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223782.2084190