Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
    - Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques).
      - Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État.
        Commissions.
        Commission de la formation professionnelle continue.

Généralités ; réunions.

Cote : 1998 11 6FP21

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État. > Commissions. > Commission de la formation professionnelle continue.

Présentation du contenu :

Généralités : loi, décret et accord sur la formation professionnelle (1970-1971).

Réunions : comptes rendus, convocations, notes, circulaires, décrets, projets de décret, correspondance, brochures, résultats des enquêtes statistiques sur les...

Date : 1970-1992

Importance matérielle : 0.112 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223781.2084189