Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie I - Affaires corporatives, fonction publique.
    - Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques).
      - Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État.

Fonctionnement.

Cote : 1998 11 6FP2

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État.

Présentation du contenu :

Fonctionnement, réglementation : règlement intérieur (1947, 1979), projets de règlement intérieur et documents du groupe de travail sur la refonte du règlement intérieur (1979) ; nomination des membres (contient un dossier sur le problème de la...

Date : 1947-1992

Importance matérielle : 0.123 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223762.2084166

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.

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