Notice descriptive

Comité central d'hygiène et de sécurité.

Cote : 1998 11 6ED18
Ancienne cote : 2000 56 6ED18
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Représentation dans les organes consultatifs de l'État. > Ministère de l'Éducation nationale.
Présentation du contenu :

Réunions (classement chronologique) : règlement intérieur (projets et définitif), procès verbaux des réunions, comptes rendus des réunions, ordres du jour, convocations, rapports d'enquête, déclarations de la FEN, listes des représentants de la...

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Date : 1981-1989
Importance matérielle : 0.092 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/223233.2084539


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