Notice descriptive
Réglementation ; composition.
Cote : 1998 11 6ED1
Ancienne cote : 2000 56 6ED1
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Représentation dans les organes consultatifs de l'État. > Ministère de l'Éducation nationale. > Conseil supérieur de l'Éducation nationale (CESN).
Présentation du contenu : 
Réglementation : textes législatifs et réglementaires relatifs au CSEN, notes manuscrites (1965-1980).
Composition : documents sur la réforme de la composition du CESN, notes sur la composition et l'élection au CSEN, listes des candidats de la...
Date : 1963-1981
Importance matérielle : 0.15 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/223214.2084516
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