Notice descriptive
Élections des représentants (personnel de l'Éducation nationale et parents d'élèves) aux conseils d'établissement puis au conseils...
Cote : 1998 11 7ED10 à 7ED12
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Représentation dans des établissements publics. > Établissements publics locaux d'enseignement.
Présentation du contenu :
Résultats des élections par départements ou académies, bilans des résultats des élections, correspondance (surtout avec les sections départementales et les syndicats nationaux), décrets, circulaires, notes d'informations, bulletins...
Date : 1980-1994
Importance matérielle : 0.212 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2084589
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