Notice descriptive
Réunions (classement chronologique).
Cote : 1998 11 6ED24 à 6ED25
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Représentation dans les organes consultatifs de l'État. > Ministère de la Justice. > Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence.
Présentation du contenu : 
Procès verbaux, ordres du jour, convocations, listes de répartition entre les rapporteurs des publications relevant de la loi du 16 juillet 1949 (loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse), fiches d'observations des...
Date : 1973-1982
Importance matérielle : 0.092 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2084548
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
