Notice descriptive
- Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
Réunions (classement chronologique).
Cote : 1998 11 6FP28 à 6FP30
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Relations avec la présidence, les ministères, représentation dans les organes consultatifs de la fonction publique et à l'IRCANTEC (institution de retraite complémentaire des agents non titulaire de l'État et des collectivités publiques). > Comités techniques paritaires. > Ministère de l'Éducation nationale. > Comité technique paritaire ministériel de l'Éducation nationale.
Présentation du contenu : 
Procès-verbaux (très lacunaire à partir de 1981 inclus), ordres du jour, notes de présentation des projets de décret ou d'arrêtés, projets de décrets et d'arrêtés, convocations, amendements et voeux proposés, correspondance, documents concernant...
Date : 1977-1994
Importance matérielle : 0.33 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2084199
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
