Notice descriptive

Les archives de la Compagnie Le Soleil remontent à 1829, date de la fondation de cette compagnie. Elles sont constituées par les procès-verbaux du conseil d'administration, les procès-verbaux et dossiers d'assemblées générales, les dossiers des actionnaires, les dossiers du contentieux et la comptabilité (grand livre et journal).

Ces archives présentent un intérêt pour l'histoire des assurances, pour la démographie et pour l'histoire sociale ; il est également intéressant de pouvoir suivre, depuis l'origine, la politique suivie pour le placement des réserves et de savoir quelles branches d'activités les compagnies d'assurances ont investi.

Le Soleil a absorbé L'Aigle et ses diverses branches (vie, incendie et capitalisation) et la Compagnie générale de réassurance ; une partie des archives de ces anciennes sociétés est également comprise dans le dépôt effectué aux Archives nationales.

La compagnie d'assurances le Soleil-Incendie est fondée en 1829, suivie par d'autres sociétés couvrant les diverses branches d'assurances (incendie, vie, capitalisation etc.) qui forment le groupe Soleil-Aigle. Des mouvements de fusion se poursuivent tout au long de l'existence du Groupe (ainsi Soleil-Vie et Aigle-Vie fusionnement en 1916).

Parallèlement est créée en 1865 la Sécurité générale, ancêtre de la compagnie Soleil-Accidents. Celle-ci, tout en étant rattachée au groupe Soleil-Aige, disposera longtemps d'une autonomie et d'une existence propres.

Le groupe le Soleil et l’Aigle est nationalisé en 1946, avant de fusionner en 1968 avec les sociétés de la Nationale pour former le Groupe des assurances nationales (GAN).

Les fonds 117 AQ et 145 AQ ont été déposés aux Archives nationales (site de Paris) par le Groupe des assurances nationales (GAN), respectivement en 1963-1968 et 1969. Ils ont été transférés au Centre des archives du monde du travail à Roubaix en 1996 et 1995, sous les numéros de registre 1996 075 (117 AQ) et 1995 059 (145 AQ).

En 2014, la Justice belge a restitué aux ANMT 2 documents volés dans les années 2000. Leur cote d'origine n'ayant pas été identifiée, ils ont été intégrés au fonds à la cote 145 AQ 212.

Un contrat de dépôt de Guillaume Lainé, directeur Risques et Affaires générales aux Gan Assurances, a confirmé ce dépôt le 26 septembre 2022.

Le fonds 117 AQ a été inventorié par Isabelle Brot en 1968, complété en 2011 par Gersende Piernas, en 2023 par Morgane Odic et G. Piernas.

Le fonds 145 AQ a été classé en 1969 par F. Hildesheimer et E. Eldem ; complété en 2011 et 2017 par G. Piernas, en 2023 par M. Odic et G. Piernas.

Les deux inventaires ont été fusionnés en 2021 à l'occasion de leur rétroconversion afin de donner au chercheur une vue globale de toutes les filiales Aigle et Soleil dont les archives sont conservées par les ANMT. Le récolement ayant permis de retrouver des registres et des dossiers, le plan de classement a été repris en respectant les fonctions des compagnies.

Les cotes 117 AQ 11 et 41 sont vacantes.

Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :

• 65 AQ. Documentation imprimée sur les entreprises (on y trouve des dossiers documentaires sur chacune des filiales du Groupe Soleil-Aigle). 1788-1968.
• 146 AQ. La Tutélaire, Compagnie française d'assurances contre les risques de maladie. 1929-1968.
• 147 AQ. L'Économique, puis Compagnie générales de réassurances/ Compagnie générale de réassurances-vie. 1906-1968.
• 1987 9, 1987 10 et 1996 26 Rapports annuels d'entreprises et documentation réunis par le Groupe des assurances nationales (GAN)

Pour une vision globale des fonds conservés aux ANMT sur les assurances, se reporter à la recherche thématique en ligne "compagnie d'assurance".

J. Bedour, Au fil de cent années, Soleil Accidents, 1865-1965, Paris, 1966, in-4°.

Comité scientifique pour l'histoire de l'assurance, Guide des sources sur l'histoire de l'assurance, 2007.