Notice descriptive

Dossiers VI et VII, procédure d'arbitrage.

Cote : 2012 26 570
Contexte : Groupe Wendel (filiales) et Marine-Firminy : entrée 2012 26. > Archives du Groupe Marine. > Marine-Firminy. > Service juridique. > Litiges. > Affaire Marine-Firminy contre Schneider S.A.
Présentation du contenu :

Dossier VI. - Offre publique d'échange de Denain Nord-Est Longwy : déroulement de l'opération (1974-1975) ; notes d'information (1974-1975) ; coupures de presse (1974-1975).

Dossier VII. - Issue du litige : décisions de la Commission des...

Ouvrir le détail
Date : 1973-1975
Importance matérielle : 0.131 ml
Modalités d'accès :

75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement

Identifiant ARK : ark:/60879/170179.1181055


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page