Notice descriptive
Comité d'entreprise de l'enseigne Surcouf
Cote : 2013 10 1 à 3
Contexte : État général des fonds > Comités d'entreprises
Présentation du contenu :
Date : 1999-2012
Présentation du producteur :
Description matérielle : 0,32ml
Historique de la conservation :
Le fonds est d'abord conservé par le trésorier du comité d'entreprise de Surcouf, Olivier Chagnoux.
Modalités d'acquisition :
Le fonds a été donné aux ANMT par Olivier Chagnoux en 2013.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
- Entrées 2013 5 et 2016 35 (non classées). Archives de l'entreprise Surcouf.
Sujet : industrie électronique
Identifiant ARK : ark:/60879/1676595