Notice descriptive

Instruction : correspondance, arrêtés préfectoraux, décrets, règlements, circulaires, modèle de cahier des charges pour la concession de chemin de fer d'intérêt local, « Bulletin de l'association internationale des chemins de fer », n°5, Bruxelles, Société anonyme M. Weissenbruch, 1920, procès-verbal de réunion, délibération du conseil d'État.

Législation générale (dont loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways), passages à niveaux, ponts métalliques, écoulement des eaux, droit du travail, concession, embranchements, taxes, gabarit, signalisation des trains, exploitaion des carières, travaux de construction.