Notice descriptive

Commission internationale et du marché commun.

Cote : 2018 17 81
Contexte : Fédération nationale de la presse française (FNPF) > Fédération nationale de la presse française. > Fonctionnement. > Instances décisionnelles et commissions. > Commissions.
Présentation du contenu :

Dossiers annuels de séances : rapports d'activité, comptes rendus de séances, documents de travail, notes, invitation, listes de membres, rapports thématiques, convocations, documents de travail, bulletins réponse, feuille d'émargement, notes,...

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Date : 1978-1995
Importance matérielle : 0.12 ml
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/1532477.1532693


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