Notice descriptive
Réunions de la société, du comité d’entreprise, de la délégation unique du personnel
Cote : 2003 33 1
Contexte : Comité d'entreprise de Duhamel (et société Duhamel) > Fonctionnement du comité d'entreprise
Présentation du contenu : 
Procès-verbaux, convocations, notes de service, listes du personnel, synthèses des comptes, bilans, projet de restructuration, coupures de presse (copie), protocole d’accord, acte de citation à comparaître (copie), correspondance.
Date : 1994-2003
Importance matérielle : 0.017 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/148058.1005727
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité d'entreprise de Duhamel (et société Duhamel)Le formulaire de recherche :
