Notice descriptive
Droit de transit.
Cote : 1995 60 1893, 1902 à 1918
Contexte : Compagnie universelle du canal maritime de Suez puis Compagnie financière de Suez : entrée 1995 60. > Secrétariat général. > Transit. > Taxation.
Présentation du contenu :
Détaxe.
Date : 1872-1957
Importance matérielle : 2.7 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1431831
Sous-Notice(s)
- Demandes d'exonération, notamment pendant la guerre 1914-1918.
- Droit de transit, notamment programme de Londres (1872-1956).
- Droit de transit, notamment le programme de Londres (1883-1910).
- 1884-1957.
- 1885-1903.
- 1911-1912.
- Droit de transit pendant la guerre 1914-1918.
- 1920-1925.
- 1928-1930.
- 1931 (1/2).
- 1931 (2/2).
- 1931-1954.
- 1934 (1/2).
- 1934 (2/2).
- 1937-1938.
- 1941.
- 1949-1951.
- 1954.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie universelle du canal maritime de Suez puis Compagnie financière de Suez : entrée 1995 60.Le formulaire de recherche :
