Notice descriptive
Déclarations des accidents.
Cote :
Contexte : Compagnie des mines de Béthune (puis Houillères des bassins du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Béthune) : entrée 1994 26. > Gestion du personnel. > Accidents du travail et maladies professionnelles. > Déclarations d'accidents. > Fosse 7. > Registres des déclarations des accidents, des visites et contrôles des blessés par le médecin de la compagnie.
Date : 1922-1964
Identifiant ARK : ark:/60879/1423472
Sous-Notice(s)
- Du 6 février 1922 au 22 septembre 1924.
- Du 22 septembre 1924 au 18 octobre 1926.
- Du 18 octobre 1926 au 30 juin 1928
- Du 1er juillet 1928 au 31 décembre 1929.
- Du 1er janvier 1930 au 31 décembre 1931.
- Du 1er janvier 1932 au 31 décembre 1933.
- Du 1er janvier 1934 au 31 décembre 1935.
- Du 1er janvier 1936 au 31 décembre 1937.
- Du 1er janvier 1938 au 31 décembre 1939.
- Du 1er janvier 1940 au 24 juin 1941.
- Du 25 juin 1941 au 30 mai 1942.
- Du 19 avril 1943 au 3 mai 1944.
- Du 3 mai 1944 au 18 août 1945.
- Du 6 janvier 1946 au 5 juin 1946.
- Du 1er juillet 1946 au 2 décembre 1946.
- Du 2 mai 1947 au 30 novembre 1947.
- Du 2 décembre 1947 au 30 avril 1948.
- Du 19 mars 1948 au 30 septembre 1948.
- Du 27 avril 1948 au 23 novembre 1948.
- Du 30 septembre 1948 au 27 juin 1949.
- Du 27 juin 1949 au 2 février 1950.
- Du 16 février 1949 au 18 septembre 1951.
- Du 20 janvier 1950 au 1er mai 1951.
- Du 30 octobre 1950 au 2 août 1951 (bureau des porions et surveillants).
- Du 19 avril 1957 au 19 février 1958.
- Du 18 octobre 1957 au 1er avril 1958.
- Du 20 février 1958 au 26 septembre 1959.
- Du 1er avril 1958 au 4 septembre 1958.
- Du 4 septembre 1958 au 27 janvier 1959.
- Du 27 janvier 1959 au 7 juillet 1959.
- Du 1er octobre 1961 au 31 juillet 1962.
- Du 28 juillet 1962 au 10 mars 1964.