Notice descriptive
Compagnie des mines d'Aniche.
Cote : 1994 15 1 à 34
Contexte : État général des fonds > Entreprises > Compagnies des mines d’Aniche, de l’Escarpelle et de Flines-les-Raches (et filiales ou participations).
Date : 1773-1999
Présentation du producteur :
Description matérielle : 34 unités documentaires (33 unités archivistiques)
Importance matérielle : 1,20 ml
Historique de la conservation :
Modalités d'acquisition :
Le fonds a été transféré depuis les archives départementales du Nord en 1994.
Statut juridique : Archives privées
Classement :
Le classement opéré par les archives départementales du Nord correspond aux grandes fonctions de la compagnie.
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible selon les délais prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : au 18 janvier 2017, tous ces délais étaient échus.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Pour un état des archives minières conservées par les Archives nationales du monde du travail se reporter à la recherche thématique en ligne "industrie extractive".
Bibliographie :
Identifiant ARK : ark:/60879/1409724