Notice descriptive
Groupe d’experts du Conseil du personnel navigant chargé d’émettre les avis sur les demandes de dérogation et de validation.
Cote : 2008 28 161 à 162
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Participation à des instances ministérielles. > Instances d’examen et de délivrance des brevets et licences au sein du Secrétariat général de l’aviation civile (SGAC) puis de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC).
Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunions, décisions ministérielles, note administrative, fiches de renseignement, documents de travail, correspondance.
Date : 1989/1995
Identifiant ARK : ark:/60879/1406594