Notice descriptive
Conseils de discipline et d'enquête professionnelle de l'aéronautique civile.
Cote : 2008 28 310
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Union des transports aériens (UTA). > Activités. > Participation aux instances représentatives du personnel.
Présentation du contenu :
Décisions du conseil, procès-verbal d'accord, comptes rendus de réunions, projet de règlement du conseil, correspondance.
Date : 1965-1987
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404341.1406828
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
