Notice descriptive

Mise en place et désignations des membres.

Cote : 2008 28 277
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Air France. > Activités. > Participation aux instances représentatives du personnel. > Comité d’hygiène et de sécurité des personnels navigants (CHS PN puis CHSCT PN) de l’établissement Charles-de-Gaulle-Orly.
Présentation du contenu :

Convocation, comptes rendus de réunions, protocole d’accord, tracts, étude « La sécurité » réalisée la médecine du travail et les délégués du personnel (sans date), convocation au tribunal d’instance de Longjumeau, correspondance.

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Date : 1982-1990
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/1404300.1406753


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