Notice descriptive

Élections.

Cote : 2008 28 260
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Air France. > Activités. > Participation aux instances d’entreprise. > Conseil d’administration.
Présentation du contenu :

Compte rendu d’audience du tribunal d’instance du 15e arrondissement de Paris, procès-verbal de dépouillement, compte rendu de réunion, listes des membres, note d’application, tracts, correspondance.

Date : 1948-1984
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/1404278.1406728


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