Notice descriptive
1985 à 1991.
Cote : 2008 28 218
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Air France. > Activités. > Revendications professionnelles. > Conditions de travail. > Régime général.
Présentation du contenu : 
Tracts, brochures internes, notes administratives, comptes rendus de réunions, mémoire en défense de la Cour de cassation, arrêt de la cour d’appel de Paris, jugement du tribunal de grande instance de Paris, avenant au procès-verbal d’accord...
Date : 1985-1991
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404224.1406675
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
