Notice descriptive
1993.
Cote : 2008 28 181
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Participation à des organismes sociaux. > Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile (CRPNPAC). > Conseil d’administration. > Élections.
Présentation du contenu :
Procès-verbaux de la commission électorale, profession de foi, information syndicale, compte rendu d’audience au tribunal d’instance de Neuilly-sur-Seine, décisions du conseil d’administration, correspondance.
Date : 1991-1993
Modalités d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement
Identifiant ARK : ark:/60879/1404174.1406618
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
