Notice descriptive
Commission nationale paritaire pour l’emploi du personnel navigant.
Cote : 2008 28 176
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Participation à des instances ministérielles.
Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunions, règlement intérieur, protocole d’accord créant la commission, documents de travail, correspondance.
Date : 1982-1986
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404169.1406609
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
