Notice descriptive
Commission fédérale relative au projet d’amendement de l’annexe 1 de la Convention de Chicago par l’Organisation de l’aviation civile...
Cote : 2008 28 79
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Fonctionnement et vie. > Relations. > Affiliations internationales. > Fédération internationale des ouvriers du transport (International transport workers federation, ITF).
Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunions, projet d’édition de l’annexe, rapport de la commission fédérale, notes de synthèse, liste des membres de la commission, correspondance.
Date : 1976-1983
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404046.1406488
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
