Notice descriptive

Sucrerie de Montcornet (et sociétés associées)
- Sucrerie de Montcornet.
  - Administration générale.
    - Comités et commissions.

Commission de contingentement devenue Commission mixte.

Cote : 1993 5 81 à 86

Contexte : Sucrerie de Montcornet (et sociétés associées) > Sucrerie de Montcornet. > Administration générale. > Comités et commissions.

Date : 1937-1989

Importance matérielle : 0.354 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1371665

Sous-Notice(s)

Registres des procès-verbaux de réunions.
Protocole d'accord de mouvance définissant les règles de transfert des droits-betteraves et des quotas sucre entre la Confédération...
Protocole d'accord de mouvance définissant les règles de transfert des droits-betteraves et des quotas sucre entre la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB), le Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS) et la Fédération nationale des coopératives agricoles et Sica de transformation de la Betterave (FCB).
Commission mixte. Enquête 1988 pulpes fraîches.
Transfert des droits des planteurs sur la sucrerie-distillerie d'Origny-Sainte-Benoite.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Sucrerie de Montcornet (et sociétés associées)

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