Notice descriptive
Déclarations annuelles des données sociales.
Cote : 2003 12 120
Contexte : Groupement de l'industrie chimique (GIC) (anciennement Groupement de l'industrie chimique de synthèse). > Création et fonctionnement du GIC. > Comptabilité. > Salaires et cotisations.
Présentation du contenu :
Déclarations annuelles des données sociales, états des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons de présence, droits d’auteur et d’inventeur, correspondance, documentation, notices.
Date : 1987-1991
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1370442.1373161
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Groupement de l'industrie chimique (GIC) (anciennement Groupement de l'industrie chimique de synthèse).Le formulaire de recherche :
