Notice descriptive
Cotisations aux caisses de retraite.
Cote : 2003 12 118
Contexte : Groupement de l'industrie chimique (GIC) (anciennement Groupement de l'industrie chimique de synthèse). > Création et fonctionnement du GIC. > Comptabilité. > Salaires et cotisations. > Retraites.
Présentation du contenu : 
Décomptes des cotisations retraite de CAPIMMEC, URRPIMMEC et IRCOMMEC (1986-1993), avis de versement (1986-1993), bordereaux récapitulatifs des cotisations (1986-1993), déclaration de participation au développement de la formation professionnelle...
Date : 1986-1993
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1370440.1373159
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Groupement de l'industrie chimique (GIC) (anciennement Groupement de l'industrie chimique de synthèse).Le formulaire de recherche :
